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Règlement de zonage 1200 N.S.
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...anches, vivantes ou mortes, jusqu'à leurs aisselles. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) EMPATTEMENT: Partie de la fondation qui est prévue pour distribuer leurs charges aux matériaux porteurs ou aux pieux et présentant une sur...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...rieur, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la ligne arrière, un segment des lignes latérales et le mur de fondation arrière du bâtiment principal et ses prolongements imaginaires jusqu’aux lignes latérales du terrain (voir croqui...