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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...fournis par la Ville de Sainte-Thérèse et de prendre ainsi en considération, sans s’y limiter, les coûts fixes, les frais d’immobilisation, le temps d’attente des pompiers en caserne, etc. (Règlement 1030-59 N.S.) Adoptée à l’u...

...de 24 heures 25 X 4 Aspersion Par rampe 25 X Par pendillard X X Incorporation simulta née X X FUMIER Frais, laissé en surface plus de 24 heures 75 X Frais, incorporé en moins de 24 heures X X Compost désodorisé X...

...aux de construction ou sur la condition des fondations; ou encore exiger qu'une preuve suffisante soit soumise, aux frais du propriétaire, s'il devient nécessaire de prouver que les matériaux, les dispositifs, la construction ou...

...rrain, recouvrable de la même manière que les taxes foncières municipales. En plus de la somme plus haut presc rite, des frais administratifs de cent dollars (100 $) sont alors ajoutés sur la facture réclamée. 6.2 Déchets...

...SERVIS PAR LES COLLECTES MUNICIPALES Lorsque la Ville ne dessert pas un immeuble, le propriétaire doit conclure, à ses frais, un ou plusieurs contrats avec un fournisseur privé pour assurer la collecte des déchets ultimes , de...

...: 262.2 Quiconque contrevient à l'un des articles qui suivent commet une infraction et est passible, en outre des frais, d'une amende minimum tel qu'indiqué aux pages suivantes : ARTICLE PERSONNE VISÉE AMENDE MIN/MAX TYPE D...

...Conditions prévalentes au dépôt d’une proposition ................................ ......................... 11 2.3.1. Frais encourus ................................ ................................ ................................ ........ 1...

...estiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engagement devra être conclue entre la Ville et le propriétaire du 125, boulevard Des...

...sonnes habiles à voter. 6. CONSULTATION DU PROJET Une copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , du...

...NT 13 56 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à...

...NT 13 57 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à l...

........ .................... 6 166 000 $ Coût des dépenses contingents (Intérêts sur emprunts temporaires, frais d'émission d'obligations et escompte, frais d'administration, frais légaux et autres) ........................

...ARTICLE 13 : CONSULTATION D'UN CONSEILLER À L'ÉTHIQUE ET À LA DÉONTOLOGIE Un membre du conseil peut obtenir, aux frais de la Ville , un avis d’un conseiller à l’éthique et à la déontologie, dans la mesure où  : 1o L’avis est...

...NNEXE "A" Coût des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures (incluant les frais techniques) ................................ ........................ 5 605 000 $ MONTANT TOTAL DE L...

...N.S. ANNEXE "A" Coût des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments (incluant les frais techniques) ................................ ........................ 1 693 000 $ MONTANT TOTAL DE L...

...Coût des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces verts publics (incluant les frais techniques) ................................ ................................ ........ 1 095 000 $ MO...

...RÈGLEMENT 13 65 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la som...

...RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la som...

...ésigné. L’avis doit être accompagné de tous les renseignements et des documents ainsi que le chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moi...

...es habiles à voter. 6. CONSULTATION DU PROJET Une copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , d...

...rces canadiennes 6. CONSULTATION DU PROJET Une copie d e la résolutio n numéro 2026 -244 peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -...