...murs d'un bâtiment ou supportée par des poteaux ou consoles généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-fou et pouvant être protégée par une toiture. BAR: Établissement où l'on consomme des boissons alco...
...ASSES HABITATION 4 ET HABITATION 5 ............................................................ 68 USAGE ADDITIONNEL «GARDERIE» ........................................................... 68 USAGE ADDITIONNEL « LOGEMENT SUPPLÉMENTAIRE » ....
...s simi laires . 1.14 Chien d’attaque Chien qui sert au gardiennage et attaque, à vue, un intrus. 1.15 Chien de garde ou de protection Chien qui aboie pour avertir d’une présence. 1.16 Chien guide Chien servant à guide...
...perron, un balcon, une terrasse ou un porche protégé par une marquise ou un avant-toit sont favorisés 7° Intégrer les garde -corps, les auvents et les équipements mécaniques à l’architecture du bâtiment principal a) Les garde -corps des...
...s appareils seront dissimulés par des aménagements paysagers et pour les balcons par une section de verre givré dans le garde-corps ou un équivalent ; 10. Autoriser une largeur d'entrée charretière de 11,25 mètres alors que le rè...
...lcons ont été remplacés par des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE le garde -corps en verre de la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTEND...
...Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à u...
...DE LA NEIGE ....................................................................................................... 21 GARDE-NEIGE SUR UN TOIT ........................................................................................................
...Ces appareils seront dissimulés par des aménagements paysagers et pour les balcons par une section de verre givré dans le garde-corps ou un équivalent ; 10. Autoriser une largeur d'entrée charretière de 11,25 mètres alors que le règl...