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...ÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. R...

...par 2,44 mètres; v. la superficie maximale de l’enseigne est fixée à 3 m 2. c) Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur, l’entrepreneur d’un projet ou d’un chantier de construction, aux conditions suivantes : i. au plus, 2 enseignes...

...ELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION N...

...ierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite selon un plan préparé, signé et scellé par un ingénieur; 6° À une pièce habitable aménagée au-dessus d’un abri d’auto lorsque le plan de la fondation et de la structure...

...) 3.3.4.2.2 Une piscine extérieure peut cependant être plus rapprochée d'une habitation s'il est certifié par un ingénieur que sa localisation n'est pas de nature à affaiblir la solidité de l'immeuble adjacent et que les parois de...

...s. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécanique, ingénieur en électricité, technologue en ar...

...u de la distribution électrique du bâtime nt (Poste de Police) », datée du 9 novembre 2022, toutes deux réalisées par les ingénieurs de la firme Carbonic DIME -Ex décrivent les travaux proposés. MONTANT TOTAL DE L'ANNEXE "A"...