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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...que la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) un...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nt épurateur destiné à épurer les eaux usées. L. LAMBREQUIN: Ornement découpé bordant un auvent. LARGEUR DE TERRAIN: Voir frontage de terrain. LARGEUR D'UNE EMPRISE: Distance entre les lignes de propriété de...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...(rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnemen...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...e détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au sol min. (m 2) 75...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...ante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et...