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Avis public de révision de la liste électorale
Documents - Avis publics - Élection municipaleAvis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés aux paragraphes 1 o à 3 o du présent alinéa. Malgré la liste des matériaux autorisés pour un toit du présent article, il est permis d’utiliser un matériau de polycarbonate pour le...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...pour la sécurité des personnes et des biens et à ne pas entraver la circulation des véhicules, des piétons, des cyclistes ou les opérations de déneigement. ARTICLE 40 : CONDITIONS DE SÉCURITÉ ET DE CIRCULATION En tout t...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ue aux limites du terrain. Sont de cet usage et de manière non limitative les activités mentionnées dans la liste ci- dessous et correspondant à des dimensions maximales de mille (1000) mètres carrés de superficie loc...