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...du Règlement 905 N.S. portant sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale, tout en intégrant le logo corporatif de ce secteur (Sainte-Thérèse, Le Village) tel qu'adopté par le Conseil municipal. Dans ce cas,...

...’une éolienne est sobre et pâle se rapprochant du blanc ; Aucun affichage n’est autorisé sur une éolienne à l’exception du logo du fabricant et les informations de sécurité ; Le réseau électrique reliant une éolienne doit être souterrain ; Auc...

...sont facturés au propriétaire ou au syndicat de copropriété. Seuls les bacs roulants réglementaire s, avec le logo de la Ville de Sainte -Thérèse ou le logo de Bac Impact, sont réparés ou remplacés. Le coût lié au rempla...

...ns graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’ex...