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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...’une éolienne est sobre et pâle se rapprochant du blanc ; Aucun affichage n’est autorisé sur une éolienne à l’exception du logo du fabricant et les informations de sécurité ; Le réseau électrique reliant une éolienne doit être souterrain ; Auc...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ns graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’ex...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...du Règlement 905 N.S. portant sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale, tout en intégrant le logo corporatif de ce secteur (Sainte-Thérèse, Le Village) tel qu'adopté par le Conseil municipal. Dans ce cas,...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...sont facturés au propriétaire ou au syndicat de copropriété. Seuls les bacs roulants réglementaire s, avec le logo de la Ville de Sainte -Thérèse ou le logo de Bac Impact, sont réparés ou remplacés. Le coût lié au rempla...
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Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien