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...’une éolienne est sobre et pâle se rapprochant du blanc ; Aucun affichage n’est autorisé sur une éolienne à l’exception du logo du fabricant et les informations de sécurité ; Le réseau électrique reliant une éolienne doit être souterrain ; Auc...

...ns graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’ex...

...du Règlement 905 N.S. portant sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale, tout en intégrant le logo corporatif de ce secteur (Sainte-Thérèse, Le Village) tel qu'adopté par le Conseil municipal. Dans ce cas,...