708 résultats pour

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...

...’une éolienne est sobre et pâle se rapprochant du blanc ; Aucun affichage n’est autorisé sur une éolienne à l’exception du logo du fabricant et les informations de sécurité ; Le réseau électrique reliant une éolienne doit être souterrain ; Auc...

...du Règlement 905 N.S. portant sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale, tout en intégrant le logo corporatif de ce secteur (Sainte-Thérèse, Le Village) tel qu'adopté par le Conseil municipal. Dans ce cas,...

...ns graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’ex...