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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...tionnement C1 -07 -01 Vente au détail de piscine, spa, sauna ou leur accessoire 1 case / 60 m 2 A B C C1 -08 Magasins à rayons et commerces spécialisés Ratio de stationnement C1 -08 -01 Magasin à rayons multiples 1 case / 30...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n sur lequel ledit bâtiment est édifié. BÂTIMENT TEMPORAIRE: Voir construction temporaire. BOUTIQUE Voir magasin. BRASSERIE: Établissement où l'on sert de la bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment...