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Vouliez-vous dire Jour du Souvenir (228) ou marché du terroir (37) ou marché de no¸el (670) ou Seance du conseil (610) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...lon les normes suivantes : Les pentes doivent avoir un gradient minimal de 1 % et un gradient maximal de 10 %; Aucune marche ou bordure privée ne doit se trouver sur la voie publique. Les marches ne doivent pas être plus hautes que 0,15 mètr...
Lundi 5 août 2024

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024

...Projet " Épanouis - toi ! " — soutien financier 10.3 Demande d'entrave mobile à la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante...