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Vouliez-vous dire Chien licence (47) ou mariage civil (31) ou Animaux licence (10) ou animaux licences (10) ?

Lundi 1er décembre 2025

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025

...n extrait du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages reçus 12.3. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’intervention — Réseaux d’aqueducs privés abandonnés par Aqua-Gestion...
Lundi 2 mars 2026

Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026

...ite et de camionnage sur la rue De Sève 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-63 N.S. — annexes B-7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S. — modifia...