RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S...
...de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment...
...ail de produit de beauté, de santé ou de soin personnel 1 case / 30 m 2 C1 -04 -02 Vente au détail d’instrument ou de matériel médical 1 case / 30 m 2 A B C C1 -05 Vêtements et accessoires vestimentaires Ratio de stationnement...
...timent où un service à la personne est vendu, moyennant paiement et qui ne se présente pas sous l'aspect d'un bien matériel. COMMISSION CONSULTATIVE D'URBANISME: La Commission consultative d'urbanisme de la Ville de Sainte-Thérèse...
...l en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à des fins agricoles. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits a...
...privé, sans autorisation du propriétaire. Constitue une infraction et est prohibé le fait de distribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, banniè...
...eau du président d’élection Président d’élection 2 12 200 $ Secrétaire d'élection 2 9 150 $ Adjoint - ressources matérielles et logistique 2 3 050 $ Adjoint - recrutement 2 535 $ Adjoint - technologies de l'information 2 1 995 $...
....8. Légion royale canadienne Filiale 208 — demande de commandite 10.9. Jeux du Québec Blainville 2026 — demande de prêt de matériel 10.10. Groupe La Licorne — demande de soutien Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 022 / 3 Séance ordinaire du Cons...