Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non c...
...de matériaux de parement extérieur des murs d’un bâtiment est effectué en excluant les ouvertures, les murs situés sous le niveau du sol, les murs de fondation qui ne sont pas recouverts d’un matériau de parement extérieur, les perrons, les balco...
...ne, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appe...
...ntimètres et ayant une hauteur d'au moins trois mètres et cinquante (3,50) centimètres mesurée à partir du niveau moyen du sol jusqu'à ce point le plus élevé. ATELIER: Bâtiment ou partie de bâtiment où travaillent d...