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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...) et pas plus de soixante-quinze pour cent (75%) de la superficie du rez-de-chaussée. DENSITÉ BRUTE: Nombre total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues e...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.......... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................................... 60 ENSEMBLE D’HABITATIONS CONTI...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...de la rue Blainville situés dans le tronçons de la rue Blainville situés dans le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toute...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre. DIRECTEUR : Le directeur général adjoint – groupe opérations de la Ville ou son représenta...