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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...peint et précuit en usine, le clin de bois peint et précuit en usine et le clin de bois véritable, peint ou traité d’une largeur maximale de 0,1 mètre peuvent être utilisés lorsqu’ils sont compatibles avec les matériaux de revêtement extérieur...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...t prévue pour distribuer leurs charges aux matériaux porteurs ou aux pieux et présentant une surface d'appui plus large que celle de l'ouvrage supporté. EMPLACEMENT DE CHARGEMENT: Voir espace de chargement. EMPRISE: Esp...
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Plan des zones de PIIA
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...
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Secteurs de planification particulière
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH ...
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Plan de la zone PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Plan métropolitain d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Plan des zones PAE 1 et 2
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE)