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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e et devient le plan de zonage de la ville. 1.7.3.1 Amendement au plan de zonage 1.7.3.1.1 Création d'un nouveau secteur de zone H-1 433-1 Une partie du territoire comprise dans les secteurs de zone H-2 433 et H-...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.... Règl. 1200-65 N.S. (05/07/2021) Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) ARTICLE 142.1 TOITURE VÉGÉTALISÉE EXIGÉE Tout nouveau projet de construction ayant un toit plat ou un toit dont la pente est inférieure à 16.7% (2 :12) et dont la superfi...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de planifi cation urbaine,...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ur ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 5 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de la Ville après l'adoption...