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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nt: - banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou livraison; - bureaux, immeubles à bureaux comprenant des locaux d'au plus deux cents (200) mètres...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...2025-300 ATTENDU QUE par la résolution 2024-417, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-18 pour la collecte et le transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorrain...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...1 mètres cubes d’eau 0,62 $ Tarif selon la consommation industrie type II Les compensations pour la collecte et le traitement des eaux usées pour les immeubles industriels de Type II sont prévus au Règlement 1030...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ns qui y sont reliées; 13.1.3 les travaux d'utilité publique, notamment, le déblaiement de la neige, la collecte des déchets, l'émondage des arbres, le nettoyage des rues; 13.1.4 les opérations et les travaux d'urge...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...inte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30 qqpp — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sain...