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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n gradient maximal de dix pour cent (10%). 3.3.2.2.3 Marches Aucune marche ou bordure privée ne doit se trouver sur la voie publique. Les marches ne doivent pas être plus hautes que quinze (15) centimètres et...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...9.4 Présence en dehors des heures Constitue une infraction et est prohibé le fait de pénétrer ou de se trouver dans un parc en dehors des heures d’ouverture établies par le présent règlement. 9.5 Entrer / Sortir...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...pentes doivent avoir un gradient minimal de 1 % et un gradient maximal de 10 %; Aucune marche ou bordure privée ne doit se trouver sur la voie publique. Les marches ne doivent pas être plus hautes que 0,15 mètre et plus étroites que 0,3 mètre et...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...la ville de Sainte -Thérèse ou a été dépossédé de son véhicule par vol et qu’il n’a pas encore pu le retrouver. 4 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE B-9 COMPENSATIONS A L’ ÉGARD DE L’UTILISATION DU R ÉSEAU MU...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...fins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l'ensemble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. Véhicule ré...