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...bruit ambiant, c omportant le bruit perturbateur et le niveau de bruit de fond équivalent, mesuré durant une période de temps donnée. 1.22 Entraver Gêner, embarrasser dans ses mouvements ou ses actes de façon à c...

...principal de toutes les classes du groupe d’usage Habitation; Un abri d’auto temporaire est autorisé uniquement durant la période du 15 octobre d’une année au 15 avril de l’année suivante; Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’ai...

...uffage...). CONSTRUCTION TEMPORAIRE: Construction installée ou érigée pour une fin spéciale ou pour une période limitée, déterminée au permis de construction ou au certificat d'autorisation. COUR: Espace libre et dé...

...du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 - 203 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS Note du greffier Les textes exposés à la section "PÉRIODE DE QUESTIONS" ci-après ne...

...e extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour une piscine Bâtiment ac...

...miner les voies de circulation et de stationnement. Une circulation occasionnelle pourrait être autorisée à certaines périodes de l’année. Finalement, la réduction des deux voies de stationnement et de la voie de circulation permettrait...

...ifiés à l’annexe «  A » du pr ésent r èglement ; 3.8 La carte est renouvelée gratuitement. Elle est valide pour une période de deux ans à compter de sa date d’émission. La date d’échéance se trouve au verso de la carte. Pour...

...te-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S....

...1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3....

...2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-12...