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...n d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2...

...5-303 ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aq...

...Conseil municipal la compétence dans les domaines de la culture, des loisirs, des activités communautaires et des parcs ; ATTENDU QUE le Conseil municipal peut, en vertu de l'article 7 de la Loi sur les comp...

...publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de modifier les cases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignett e pour le CPE Fanfan Soleil ; ➢ Règlement 922 -153 N.S. – ayant pour o...

...numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de déneigement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneige ment et décrétant un emprunt au...

...rs de service 10 000 $ 50 Chef module, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre personnel cadre non me...

...: Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $...

...lement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...é publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe...

...ARTICLE 5 : eau potable Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble situé sur le parcours du réseau d’aqueduc municipal, les compensations pour les services d’eau potable : 5.1 Tarif fi...

...153 Conducteur 50/300 Circulation sur un trottoir 154 Propriétaire Conducteur 50/300 Circulation dans un parc, etc. 191 Conducteur 50/300 Éclaboussement d'un piéton 194 Conducteur 50/300 Interdiction d'arrêt...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu...

...nvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disci...

...ontrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - rempl...

...s , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE...

...ARTICLE 4 : Eau potable Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble situé sur le parcours du réseau d’aqueduc municipal, les compensations pour les services d’eau potable : 4.1 Tarif fix...

...rte que le véhicule doit être remplacé dès 2024 ; ATTENDU la recommandation du Service des travaux publics, parcs et bâtiments à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 1307 N.S. l'item "Camion cube"...

...mporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligibl...