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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...croissance souhaité. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ÉDIFICE PUBLIC: Les édifices suivants: les églises, chapelles, les édifices qui servent de chapelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminai...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...utchouc 1 case /100 m 2 I1-17 -02 Fabrication de tuyau ou de raccord en plastique I1-17 -03 Industrie de pellicule en feuille de plastique I1-17 -04 Fabrication de contenant en plastique I1-17 -05 Industrie de sac en pla...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...oit sont encouragées g) Le gabarit, la hauteur, la disposition et l’encadrement des ouvertures du bâtiment principal rappellent les traits dominants des ouvertures des bâtiments principaux du milieu d’insertion telle que la similitude dans l...