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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s tel qu'entendu au sens du présent règlement. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES EN PERTE D'AUTONOMIE OU NON AUTONOMES Habitation spécialement conçue dans le dessein d'assurer aux personnes...
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Plan des zones de PIIA
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Secteurs de planification particulière
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH ...
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Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Plan de la zone PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Plan des zones PAE 1 et 2
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan métropolitain d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage