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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...la baignade ou tout autre divertissement aquatique, ayant une profondeur de cinquante (50) centimètres ou plu s. PISTE CYCLABLE: Voie de circulation réservée à des fins cyclables dans une emprise propre ou non. PLAN D'AMÉNAGEMEN...
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Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...n limitativement, une place publique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace...
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Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage