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...t aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant le...

...ries ou du soleil. B. BALCON Plate-forme en saillie sur les murs d'un bâtiment ou supportée par des poteaux ou consoles généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-fou et pouvant être protégée par une...

...le fait d’endommager, de déraciner un arbre, arbuste ou autre végétal se trouvant dans un lieu public. 5.10 Poteau d’incendie Constitue une infraction et est prohibé le fait d’utiliser, sans autori sation de la Ville,...

...cas échéant; 18° La localisation d’un fossé, d’un talus et d’équipements d’utilité publique hors sol, tels borne-fontaine, poteau électrique, lampadaire, le cas échéant; 19° La limite de la zone agricole, le cas échéant. EXIGENCES RELAT...

...de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un danger pour les personnes ayant une incapacité visuelle. 4) Remplacement du para...

...5.7 Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes - 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 20...

...e — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour dive...

...res - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérès...

...ées 2026 à 2030 5.5. Adjudication du contrat 2025-102 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.6. Adjudication d...