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...C11 -03 -01 Vente au détail ou location de marchandise de nature érotique ou sexuelle 1 case /30 m 2 C11 -03 -02 Prêt eur sur gages 1 case /30 m 2 Malgré la nomenclature des usages mentionnés au tableau précédent, un usage non ment...

...'exclusion des rues, ruelles, allées et places publiques. DÉPANNEUR: Établissement où l'on vend des aliments prêts à consommer ou non et une gamme restreinte d'articles de consommation courante, et dont les heures et jours d...

...les véhicules pouvant circuler uniquement sur rails, les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants électriques. Les remorques, les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. Véranda Terrasse, galerie ou...