31 résultats pour

...DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d'un bien-fonds par rapport aux titres, au cadast...

...ésolu: ­ QUE le rapport des engagements temporaires du directeur général, du mois de mai 2025, à l'égard des employés touchés par le règlement numéro 1338 N.S., soit et est adopté par le conseil municipal. Adoptée à l’unanimité....

...Désigne un non -résident adulte (18 ans et plus) travaillant à temps plein sur le territoire de la Ville ; 1.9 Employés Désigne une personne engagée par la Ville en vertu des conventions collectives en vigueur ou u...

...le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -002 Le projet a pour objet de permettre l’utilis...

...PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Cir...

...ieur questionne l’impartialité des membres du Conseil fasse à ce projet ? M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur exprime ses craintes concernant la clientèle visée par le projet au 207, boulevard René-A.-Robert. M. Marco De Roussy :...

...023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité....