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...incipal, ce qui exclut la reconstruction d’un bâtiment principal ; Aux espaces à redévelopper. Un seuil de densité s’exprime en termes de logements à l’hectare, lorsqu’un usage du groupe Habitation (H) est autorisé au tableau des spécification...

...DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d'un bien-fonds par rapport aux titres, au cadast...

...e entre les personnes concernées, ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse et de léser, blesser, opprimer ou ostraciser . « membre du conseil » : les membres du conseil de la Ville de Sainte -Thérèse, y compris le mai...

...Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: ­ QUE le poste d’opérateur occasionnel - préposé à l’entretien , devenu vacant suite à la démission de M. Richard Bayouk , soit et est abol...

...PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signatures 2024 -521 2024 -522 2024 -52...

...PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Cir...

...derniers mois) • Avis de cotisation d’impôt sur le revenu (12 derniers mois) • Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) • Certificat d’assurance automobile • Compte de taxes municipales, scolaires...

...ent des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie de la rue Blainville Ouest — demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-2025 et prévision des coûts 202...