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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ibée, la présence sur un lot vacant ou construit d’eau stagnante, putride, sale ou conta - minée. Cette prohibition ne s’applique pas aux étangs ou marais naturels, reconnus par la Ville pour fins de conservation...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...pétente, s'élevant à plus de deux mètres et cinquante (2,50) centimètres du niveau du sol, est prohibée. Cette prohibition n'affecte cependant pas les mâts des drapeaux. Cependant, les poteaux pour corde à linge sont autorisés et s...