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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...IUM: Tout immeuble qui est assujetti par l'enregistrement d'une déclaration de copropriété en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est répartie entre ses propriétaires par fractions comprenant chacune une part...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 4 mai 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Mylène Morissette, Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...E, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 6 juillet 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel M...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...itions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle est délivrée par décision du conseil municipal, lors de sa séance suivante. Philippe Huot...
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Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage