758 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ité des installations de services publiques à moins d'être spécifiquement autorisé sans restriction dans le "Répertoire des arbres et arbustes ornementaux", édition 1998 produit par Hydro-Québec, inclus en annexe au présent...
-
Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...engagée par la Ville en vertu des conventions collectives en vigueur ou une personne engagée en vertu du répertoire d'emploi du personnel -cadre ; 1.10 Non -résident Désigne une personne qui ne réside pas sur...
-
Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...fication de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat de trois ans 5.11...