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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...
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Registre des terrains contaminés
Documents - Avis publics - Registres publicsU:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...
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Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e; Aucune case supplémentaire n’est requise pour l’usage additionnel; L’apparence extérieure du bâtiment principal doit préserver son caractère résidentiel. Le bâtiment ne doit comporter aucun élément, visible de l’extérieur, favorisant la mise...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s de la Ville et remisé sous l'autorité de ce dernier. Règl. 900-42 N.S. (22.09.94) 3.3.5.2.2.2 Afin de préserver la destination et la fonction particulière des propriétés municipales ci-après décrites, aucun usage...