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Vouliez-vous dire geniune concern (61) ou Village concerts (66) ou salle de concert (38) ou role foncier (57) ?

Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.

Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres

...sposition pouvant faire l’objet d’une demande de tenue de registre de la part des personnes intéressées des zones concernées et des zones contiguës à l’une ou l’autre des zones concernées , afin que ce règlement qui les conti...
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie

...BEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbri...