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Ordres du jour
Documents - Séances du conseil - Archives -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...omme habitations collectives et de manière non limitative: pension, clubs privés, hospices, colonies de vacances, campements d'ouvriers ou militaires. HABITATION MULTIFAMILIALE EN RANGÉE (contiguë): Bâtiment distinct utilisé...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ification d’une enseigne, y compris son support, excluant : a) une enseigne d’un organisme sans but lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, phi...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...-00114 - Modification au projet au 56, rue Saint-Charles , puisque le niveau du rez-de-chaussée sera légèrement relevé, mais qu’il demeure à un niveau raisonnable par rapport aux bâtiments voisins (architecture, objectifs 3 et 4) ; P...