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Plan métropolitain d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...-DE-CHAUSSÉE: Premier étage situé immédiatement au-dessus ou au niveau du sol. ROULOTTE: Véhicule monté sur roues ou non, utilisé de façon saisonnière ou destiné à l'être, comme lieu où des personnes peuvent demeurer, manger ou dor...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...cas, ils sont le résultat d’aménagements directs ou indirects de l’homme. Minibus Véhicule automobile à deux essieux à roues simples, équipé d'au plus 5 rangées de sièges pour le transport de plus de 9 occupants à la fois ou équipé de disposit...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...4 BAC ROULANT : Un contenant en plastique, fourni par la Ville, muni d’une prise européenne, de roues, d’un couvercle à charnière et de renforts qui servent à vider les matières résiduelles : • Déchets ultimes : de...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...conseil soit et est adopté, en retirant les points 5.4 ( Adjudication du contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en...