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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ent où les personnes sont détenues ou privées de leur liberté pour des motifs judiciaires, correctionnels ou de sécurité publique. MAISON DE PENSION: Abrogée 15.07.97 MAISON MODULAIRE: Bâtiment fabriqué à l'usine c...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...félicitations à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................ 77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEM...