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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-concerts, music-hall, cinémas, théâtres, ou salles utilisées pour fins similaires, cinés-parcs, salles de réunion publique, de conférence, de divertisseme...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...congrès Ratio de stationnement C5-03 -01 Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 Ma...