19 résultats pour

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......

...AGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSIDENCE NON SUPERVISÉE » . ......................................................................

...Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un demi-étage ne peut être calculé à une hauteur de plus de trois mètres et cinqua...

...SSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU RESIDENCE NON SUPERVISEE................................................... 16 SECTION 4 PROTECTION...

..., Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition de Monsieur le Conseiller Louis Lauzon appuyé...

...ation. Rapport du nombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occu...