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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...central puis longeraient la rivière aux Chiens, en arrière-lot de bâtiments ayant front sur la rue Blainville Ouest. Renforcement des activités commerciales sur • les rues Blain ville Est et Ouest et sur une partie de la rue Turgeon (au...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nner tout moteur doivent être l'électricité, l'énergie solaire ou éolienne. La puissance de chaque unité de force motrice ne dépasse pas cinq (5) chevaux-vapeur; - l'usage ne cause ni fumée, ni poussière, ni chale...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage....S.- (05/07/2021) 310 ARTICLE 414.9 ÉCIMAGE, ÉLAGAGE ET ÉCLAIRCISSAGE Les travaux d’écimage sont interdits à moins de force majeure. Les motifs invoqués doivent être établis par un professionnel qui détaille l’intervention projetée. Tous t...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...omobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes . DONNÉ À SAINT...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...rance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes ....
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...omobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes . DONNÉ À SAINT...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - DémolitionRÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionRÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......