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Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...

Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...visible de la voie publique. À défaut, les revêtements muraux du conteneur doivent être décorés à l’aide de fresques, de dessins ou d’images Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) GUÉRITE Une guérite intégrée ou attenante au bâtiment prin...

...cie et la hauteur de la base et du sommet ; b) le texte et les autres éléments visuels composant les enseignes tels les dessins, les images, les logos et les couleurs ; c) le mode d’éclairage ; d) le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtiment...

...écrites ou verbales relatives à la réalisation du projet devront se faire en français. Tous les documents ou dessins que le proposant remettra à la Ville devront être rédigés en français. 2. Informations et exigences particulières...