211 résultats pour

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...

Avis public d'élection Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse)...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...visible de la voie publique. À défaut, les revêtements muraux du conteneur doivent être décorés à l’aide de fresques, de dessins ou d’images Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) GUÉRITE Une guérite intégrée ou attenante au bâtiment prin...

...cie et la hauteur de la base et du sommet ; b) le texte et les autres éléments visuels composant les enseignes tels les dessins, les images, les logos et les couleurs ; c) le mode d’éclairage ; d) le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtiment...