66 résultats pour
-
Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...lique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôture...
-
Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers.... ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servant au transport des eaux usées ve rs une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être par le système d'égout sanitaire, combiné...
-
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...OMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être par le système d'égout sanitaire, co...