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...P-383, C-355 ET C-356 ............................................................. 158 POSTE D’ESSENCE ET POSTE DE RAVITAILLEMENT............................. 158 DOMAINE D’APPLICATION .........................................................

...ales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments architecturaux, le couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit...

...tes les opérations de manufacture ou de manutention qui peuvent être reliées à ces extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pierre, le criblage ou la fabrication d'asphalte, de ciment ou de béton. CASE DE STATIONNEM...

...CALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE ........................................................................\ ............................. 7 1 —...

...appuyée sur des colonnes ou des poteaux. Dans le cas de l’usage « C9-01-01 Poste d’essence » ou « C9-01-02 Poste de ravitaillement », abri ouvert recouvrant l’ensemble des distributeurs de carburant pouvant être rattaché ou non au bâtiment. Mi...

...vra p as dépasser six mois, et pourra être assortie de conditions que le conseil jugera nécessaire. 14.2 Détail de la demande de dérogation La demande dont il est question à l’article 14.1 doit se faire par écrit, en...

..................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTIO...

...gement qui permet de préciser les objectifs du Plan d’urbanisme en vigueur. Il permet de réaliser une planifi cation détaillée pour un secteur précis afi n de mieux cerner les problèmes, de préciser les potentiels et les contraintes et de p...

...oivent, avec les devis, indiquer la nature et l’ampleur des travaux et l’usage prévu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant...

...s le cas d’une opération cadastrale, d’un bâtiment, d’une construction, d’un ouvrage ou d’un équipement projeté : a) le détail de toutes les dérogations mineures projetées; b) la raison pour laquelle le propriétaire est dans l’impossibilité de se...

...utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie r...