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Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...ÊTEMENT DE BRIQUE ...................................................................... 63 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT ...................................................... 63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur une superficie mini...