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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...aillie sur les murs d'un bâtiment ou supportée par des poteaux ou consoles généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-fou et pouvant être protégée par une toiture. BAR: Établissement où l'on consomme...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...gne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est...