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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...sont modifiés de façon à permettre le groupe "habitation 2" (bi et trifamiliale) et plus précisément les triplex isolés, le tout tel qu'indiqué à l'annexe "1" du présent règlement. Règl. 900-3 N.S. (17.11.91) 1.9.1.2...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-007 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...répond aux objectifs et aux critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de z...