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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...icipal et la Corporation municipale de la ville de Sainte-Thérèse. CONSTRUCTION: Bâtiment ou ouvrage de quelque type que ce soit, résultant de l'assemblage de matériaux. Se dit aussi de tout ce qui est édifié, érigé ou...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.......................... 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENSEIGNE .......................................... 240 TYPE D’INSCRIPTION PERMISE SUR UN...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...gne détachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le mode d’ancrage sur le bâtiment. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Construction Assemblage ordonn...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...sur un lot vacant excédant la hauteur de 30 centimètres, d’herbes à puces, d’herbes à poux, de tout autre type de mauvaises herbes, autant sur le terrain que sur l’emprise de rue. 1555 -6 N.S. (02 -06-2014) Version admin...