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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du...

.......................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE...

...arrés. 1.7.3.38.2 La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone...

...CLÔTURE OU MURET POUR UN TERRAIN DE TENNIS ....................................... 88 CLÔTURE OU MURET OU HAIE D’UNE ZONE TAMPON ...................................... 88 CLÔTURE À NEIGE .....................................................

...ccessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- A...

...sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mè...

...ssoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5...

...ssoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5...

...sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6...

...sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mè...