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...i dans la courbe extérieure d’une rue dont le rayon est inférieur à 120 mètres. 14 6° Une intersection avec une rue de 20 mètres d’emprise ou plus doit bénéficier d’un champ de visibilité minimal de 60 mètres avant le début d’une courbe....

...rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n...

...53 – 75, rue Leduc 4.5 Dérogation mineure 2024 - 00 155 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — servi...

...illet 202 7. La date limite pour déposer une Demande de remboursement conforme et complète est le 15 décembre 2027. Le Programme de subvention prend fin le 31 décembre 2027 . ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N...

...au présent règlement sur une de ses propriétés située s sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse. ARTICLE 20 ARBRES ADMISSIBLES Pour être admissibles, les arbres plantés doivent figurer à la liste des essence...

...de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCE...

...électronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1‑866‑669‑7326, sous le numéro de référence 20150322. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interp...

...ctronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669- 7326, sous le numéro de référence 20150516. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’inter...

...toit vert d'une superficie de 15 % de la surface du bâtiment alors que le règlement de zonage, article 59.1, exige 20 % minimum ; 6. Autoriser les rampes à 0 mètre de la ligne de rue et au-delà de 4 mètres alors que le r...

...m architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre que la canopée des arbres couvre 20% de la superficie de l’aire de stationnement plutôt que 40% comme exigé à l’article 3 10. • Permettre une aire...

...tion principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal sont exclus du ca...

...: Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute...

...t é ri a u x d e r e v ê t e m e n t d e p o l yc a r bo na t e ( o p t i o n 2 ) . (D é ro ga t i o n m i n e u r e 20 2 5 - 0 00 0 3 - M a t é r i a u x d e r e v ê t e m e n t e x t é r i e u r a u 1 1 9 - 1 2 1 , r u e S a i n...

...t d’autorisation ne peut être délivré avant que le conseil n’ait rendu une décision autorisant cette délivrance. ARTICLE 20 : ÉTAPES ET TRANSMISSION DE LA DÉCISION La décision du comité concernant une demande de démolir un immeuble doit êtr...

...4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 202...

...onstruction du groupe Habitation (H) installé sur des pieux d’acier ou de béton dont la superficie cumulative est de moins de 20 m 2. _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (03-07-2023) ÉLÉVATION DU PLANCHER DU...

...Camille Plamondon, Greffière Date : 17 octobre 2023

...tin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VI...

...n Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 15 décembre 202 5 Règlement 1369 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE V...

...tin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VIL...

...t règlement. 23.8.2 Entrée en vigueur L’obligation prévue à l’article 23.8.1 prend effet à partir du 1er sept embre 2006 . Toute inscription au registre devient caduque le 30 juin de chaque année et doit être renou - velée an...

...zon. ­ QUE ce projet soit soumis à la consultation publique lors d'une assemblée à être tenue le 3 septembre 2025, à 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et e...

...re de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 202 6-06 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. R...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT......