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Consulter le calendrier des séances Ordres du jour Procès-verbaux

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...es inscriptions officielles au Programme. Il est possible de visionner l’intégralité de la séance d’information ou de consulter le document de présentation du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risques d’inondation et de ref...

...urgence ; collectes et environnement ; culture et loisirs ; info-travaux ; rappels saisonniers ; taxes municipales ; vie démocratique. Raisons du report et du prolongement des travaux Les travaux sur la ro...

La consultation, divisée en quatre très courts sondages de moins de cinq minutes, permettra de non seulement peser l’intérêt des résidents pour chaque élément de la planification stratégique de la Ville, mais aussi d’élaborer le plan d’action qui en......

...inte-Anne-des-Plaines et Sainte-Thérèse . Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vous devez consulter le site Internet de la ville en question. Tableau des cours disponibles   Dates d’inscription de la ses...

...ut être envoyé par la poste. Elle sera, par contre, disponible dans les prochains jours dans les bâtiments municipaux. Consulter la brochure Rabais 65 ans et plus Les résidents âgés de 65 ans et plus bénéficient d’un rabais de 1...

...vec le monoxyde de carbone et les détecteurs, appelez le Service de sécurité incendie au 450 435-2422. Vous pouvez également consulter un document explicatif du gouvernement du Québec disponible dans la fiche détaillée du projet de la rue Morris ....

Vous pouvez consulter les éditions passées de plusieurs publications imprimées. Voir les archives

...sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluation foncière qu’est calculé le montant des taxes foncières. À Sainte-Thérèse, la responsabilité de l’évaluation est confiée à la firme LBP Évaluateurs agréés qui...

...règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des sp...

...le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du R...

...règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable...

...s superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le  tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informat...

...ont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme

...Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...ns et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

..., pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Il doit également payer des taxes municipales annuelles sur son bâtiment, excluant ainsi les institutions publiques et religieuses. Travaux admissib...

...s modifications réglementaires afin de se conformer à cette nouvelle cartographie et au cadre normatif s’y rattachant. Consulter le site Web

...n. Les propriétaires de piscines résidentielles ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour rendre leur installation conforme. Consulter le site Web

Hiver 2024 - 2025 Les patinoires sont maintenant fermées pour la saison. À l'année prochaine! Consulter l'état des glaces

...aux inondations et aux refoulements d’égouts. Il est possible de visionner l’intégralité de la séance d’information ou de consulter le document de présentation du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risques d’inondation et de re...

Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......