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RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......

...que conformément au calendrier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QU E le maire ou trois membres du conseil municipal peu vent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'il...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

...yens afin d’accélérer le verdissement de nos quartiers, particulièrement là où les besoins sont les plus grands », mentionne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Dans cette nouvelle mouture du programme, le terr...

...Programme de soutien est un geste concret démontrant bien notre engagement en matière de développement durable », a déclaré le maire de Sainte‑Thérèse, monsieur Christian Charron. Types de projets Voici quelques exemples de projets cit...

...ipalités voisines, Sainte-Thérèse contribue à créer un corridor de mobilité durable à l'échelle de la Rive-Nord », mentionne le maire de Sainte-Thérèse Christian Charron. Les stations de Sainte-Thérèse seront accessibles sous peu. D'ici là, l...

Ce programme, offert gratuitement aux résidents admissibles, vise à réduire la vulnérabilité des propriétés aux inondations et aux refoulements d’égouts, en offrant un accompagnement professionnel personnalisé. « Nous sommes heureux de pr......

...oyens, réduire les risques et renforcer notre capacité à intervenir lorsque des situations d’urgence surviennent », souligne le maire de Sainte-Thérèse, Christian Charron. Un investissement pour protéger la population L’installation de ces...

...ant pour la qualité de vie de tous. C’est avec grande joie que nous donnons une nouvelle identité à ce concours », mentionne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Pour participer et montrer qu’ils ont le pouce ve...

...rmer et à sensibiliser les citoyens à la gestion responsable des matières résiduelles. Ensemble, trions mieux ! », mentionne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Rôles de la brigade verte Dès le mois de juin, la brigad...

...erces et institutions de disposer de leurs appareils de réfrigération de façon sécuritaire, conforme et durable », mentionne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Ce partenariat marque une avancée concrète pour la région en...

...nte-Thérèse est extrêmement fière de cette réalisation et du rayonnement qu’elle génère à l’échelle provinciale », a déclaré le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron. Également appelée prix Triangle Roger Gilbert , cette distinction...

Avis de promulgation PPCMOI 2025 -007 — 69 -71, rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution nu......

...llective, et c’est en travaillant ensemble que nous pourrons continuer à améliorer la situation à Sainte-Thérèse », souligne le maire, Christian Charron. Votre opinion compte La population est invitée à répondre au sondage en ligne au d...

...r aux enfants les notions de sécurité, tout en leur permettant de s’amuser! Nous vous attendons en grand nombre », mentionne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Ce classique annuel permet aux familles de rencon...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO......

Avis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE......

...CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 13 avril 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......

Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, p......